Propriété Intellectuelle

En synthèse Un matin, vous posez votre téléphone sur la table, le café refroidit déjà, la lumière tranche fort sur l’écran. Vous découvrez une notification au ton brutal, quelqu’un a

En bref, les enjeux du détournement de clientèle Le téléphone sonne, vous clignez des yeux, une commande en moins, un fichier de clients qui disparaît et voilà l’anxiété qui remonte.

Résumé La rupture brutale des relations commerciales exige, désormais, un préavis conforme au Code de commerce. Par contre, la jurisprudence, évolutive, examine l’ancienneté, la dépendance économique ou la nature numérique

Parfois, l’angoisse affleure derrière les carreaux d’un bureau sans rideaux, alors qu’une associée d’ACBM Avocats décortique encore les clauses d’une cession. La neutralité du papier ne masque rien, vous devinez